https://www.association-section-paloise-rugby.com/saison-2017-2018/actualites-du-club/matchs-top-14-acces-ayant-droit-675265
Matchs Top 14 : accès ayant-droit - Association Section Paloise Rugby
Les enfants licenciés à la Section Paloise peuvent beneficier d'une place ayant-droit pour les matchs de TOP 14. Se présenter au guichet ayant-droit qui...
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Licence Smiley : rencontrez son ayant-droit à Cobrandz
L'ayant-droit de la licence Smiley sera présent à l'évènement Cobrandz les 30 et 31 mars 2023, obtenez votre invitation dès maintenant !
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https://affairesjuridiques.aphp.fr/textes/conseil-detat-18-novembre-2021-n-448729/
Conseil d’Etat, 18 novembre 2021, n° 448729 (Ayant-droit, CNIL-Accès au dossier médical) - APHP...
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