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https://www.marche-public.fr/Marches-publics/Textes/Jurisprudence/TA-bastia-2401598-dqe.htm
TA Bastia, 20 janvier 2025, 2401598, DQE valable si conforme aux besoins
Une DQE ne reprennant que 20% des prix unitaires du bordereau des prix est-il de nature à vicier la méthode de notation ?
20 janvierconforme auxtabastia2025
https://www.econologie.com/reserve-incendie-pourquoi-choisir-une-citerne-souple-incendie-conforme-aux-normes-sdis/
Réserve incendie : pourquoi choisir une citerne souple incendie conforme aux normes SDIS ?
La citerne souple incendie s’impose aujourd’hui comme une alternative performante, économique et conforme aux exigences des SDIS
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https://www.wuro.fr/pages/wuro-conformite-loi.html
Logiciel de facturation conforme aux obligations fiscales
Le logiciel de facturation en ligne Wuro veille à être conforme anti-fraude à la TVA et aux obligations liées à la facturation électronique.
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https://www.francebleu.fr/grand-est/ardennes-08/pollution-aux-pfas-dans-les-ardennes-l-eau-du-robinet-redevient-conforme-dans-certaines-communes-3339083
Pollution aux PFAS dans les Ardennes : l'eau du robinet redevient conforme dans certaines communes...
Apr 3, 2026 - L'eau du captage de Thénorgue à nouveau conforme dans les Ardennes. Un dispositif de traitement de l'eau par filtre à charbon actif est mis en place ce...
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