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Consultation publique sur la demande de permis exclusif de recherche de mines de "Merléac" en...
Une demande de permis exclusif de recherches de mines, PER de "Merléac" dans le département des Côtes d'Armor, a été déposée par la société Variscan Mines.
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https://www.saintefelicite.ca/compte-rendu-de-la-consultation-publique-du-11-decembre-2025/embed/
Compte-rendu de la consultation publique du 11 décembre 2025 - Municipalité de Sainte-Félicité
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https://www.vieillesforets.com/avril-2016-consultation-publique-pour-le-projet-pefc-2017-2022/
Avril 2016 Consultation publique pour le projet PEFC 2017-2022 - VieillesForêts.com
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https://ecomnews.fr/news/letat-et-la-region-languedoc-roussillon-organisent-une-consultation-publique-avant-la-signature-du-contrat-de-plan-etat-region-du-7-avril-au-7-mai-2015/
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Sep 8, 2022 - Du 7 avril au 7 mai 2015, vous pouver participer à la consultation publique du futur contrat de plan Etat-Région (CPER). Deux moyens sont à votre disposition :...
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https://blog.avocats.deloitte.fr/pilier-1-montant-a-publication-pour-consultation-publique-dun-rapport-detape/
Pilier 1 – Montant A : Publication pour consultation publique d’un rapport d’étape
Jul 26, 2023 - Le rapport d’étape fera l’objet d’une consultation publique jusqu’au 19 août 2022, l’idée étant de permettre à l’OCDE d’élaborer ensuite une convention
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La CAF lance une consultation publique ouverte jusqu'au 5 octobre : donnez votre avis
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https://aqua-asso.eu/aqua-contribue-a-la-consultation-publique-francaise-sur-leau-et-les-inondations/
AQUA! contribue à la consultation publique française sur l'eau et les inondations - AQUA !...
May 28, 2025 - AQUA! a répondu à la consultation publique française du 25 mai 2025 sur les enjeux de l'eau et les risques d'inondations, via 2 volets scientifique et citoyen.
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Consultation publique : refusez le nouveau plan de "gestion" du loup ! | France Nature Environnement
Le ministère de la transition écologique vient d’ouvrir jusqu’au 7 décembre 2023, une consultation publique sur le projet de Plan National d’Action (PNA) sur...
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Accidents dans le secteur "déchets" : deux arrêtés en consultation publique
Dec 15, 2025 - Deux projets d’arrêtés modifiant certaines dispositions relatives aux installations de gestion de déchets, et en particulier les mesures relatives à la lutte...
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Consultation publique sur les PFAS : explication du projet d'avis scientifique | EFSA
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Jul 27, 2024 - Lancée à la mi-juillet, la consultation publique portant sur les mobilités innovantes se poursuivra jusqu’au 1er octobre.
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Rapport « Ce que nous avons entendu » : consultation publique sur les changements proposés à...
Ce rapport résume les commentaires que nous avons reçus au cours de deux périodes de commentaires, de mai à juillet 2019 et d’août à novembre 2020. Ce rapport...
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https://www.cres-paca.org/le-cres-a-repere-pour-vous?detail=5689
Consultation publique Ecophyto II du 8 au 29 juin 2015 - Le CRES a repéré pour vous
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L'arrêté « vibrations ferroviaires » en consultation publique | CidB
Le projet d'arrêté « vibrations ferroviaires » est sorti et soumis à l'avis du public jusqu'au 23 décembre 2022. Il précise les modalités d'évaluation et de...
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https://www.amf-france.org/fr/actualites-publications/consultations-publiques/synthese-des-reponses-la-consultation-publique-du-19-juin-2012-portant-sur-des-modifications-de
Synthèse des réponses à la consultation publique du 19 juin 2012 portant sur des modifications de...
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https://lawrenceville.ca/law_avis_public/consultation-publique-2/
Consultation publique - Village de Lawrenceville
Consultations, avis et communications officielles de la municipalité
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https://www.cutpsa07.fr/index.php/les-resultats-de-la-consultation-du-public-registre-de-lenquete-publique-le-train-en-ardeche
les résultats de la consultation du public - registre de l'enquête publique - le train en Ardèche
Site des usagers des transports publics en Ardeche
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https://nouvellegaspesie.com/wpfd_file/avis-dassemblee-publique-de-consultation-projet-de-reglement-numero-415-2/
Avis-dassemblee-publique-de-consultation-Projet-de-reglement-numero-415 - Nouvelle Gaspésie
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