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Union Parlementaire des Etats Membres de I'OCI (UPCI)
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CORRIGENDUM A LA DECISION DES REPRESENTANTS DES GOUVERNEMENTS DES ETATS MEMBRES DES COMMUNAUTES...
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Projet de DECISION DES REPRESENTANTS DES GOUVERNEMENTS DES ETATS MEMBRES DE LA COMMUNAUTE...
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UTILISATION PAR LES ETATS MEMBRES DU COMPROMIS DE Luxembourg (DROIT DE VETO) - Dorie -...
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QUESTIONNAIRE SUR LA DELIMITATION DES COMPETENCES ENTRE L'UNION EUROPEENNE ET LES ETATS MEMBRES...
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(EU) PE/DROIT COMMUNAUTAIRE : TOUT TRANSFERT DE COMPETENCES DES ETATS MEMBRES VERS L'UE DOIT ALLER...
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(EU) UE/CONFERENCE EUROPEENNE : le sommet entre les Etats membres de l'UE et les pays candidats a...
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(EU) UE/ELECTIONS EUROPEENNES: LA COMMISSION DEMANDE AUX ETATS MEMBRES UN EFFORT D'INFORMATION SUR...
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COMITE CONSULTATIF DES AUTORITES COMPETENTES DES ETATS MEMBRES DE LA C.E.E. CONCERNANT L'ACCES A...
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PROPOSITIONS DE LIGNES DIRECTRICES POUR LES POLITIQUES DE L'EMPLOI DES ETATS MEMBRES EN 1998 -...
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(EU) PE/DROIT COMMUNAUTAIRE : TOUT TRANSFERT DE COMPETENCES DES ETATS MEMBRES VERS L'UE DOIT ALLER...
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Ces Etats membres qui paraissent maintenant partager des orientations uniformes sur l'avenir de...
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Tableaux comparatifs des regimes de securite sociale applicables dans les Etats membres des...
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DROIT DE VOTE DES RESSORTISSANTS DES ETATS MEMBRES DANS LES AUTRES ETATS MEMBRES - in Extrait du...
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Inventaire des impots percus dans les Etats membres de la Communaute economique europeenne au...
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Proposition de Directive du Conseil sur le droit de vote des ressortissants des Etats membres aux...
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