https://www.creusot-montceau.org/deliberation/fonds-territorial-pour-leconomie-de-proximite-eurl-fabrice-iafrate-octroi-dune-subvention-par-la-cucm-sur-delegation-de-la-region-bourgogne-franche-comte-volet-entreprises/
Fonds territorial pour l'économie de proximité - EURL Fabrice IAFRATE -Octroi d'une subvention par...
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https://www.montrealmetropoleensante.ca/plans-daction/decouvrez-nos-plans-daction/cadre-de-reference-en-octroi-de-plateaux-sportifs/
Cadre de référence en octroi de plateaux sportifs - Montréal - Métropole en Santé
Mar 7, 2024 - Initiative de LA VILLE DE MONTRÉAL intégrée au plan d'action régional 2023-2025 mis en œuvre par le réseau MPA
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https://www.ge.ch/document/conditions-octroi-arts-visuels-bourses-du-fcac-diplome-e-head
Conditions d'octroi Arts visuels - Bourses du FCAC pour les diplômé-e-s de la HEAD | ge.ch
Le dossier de candidature est réalisé exclusivement sous forme numérique et transmis à l'adresse fcac.subvention@etat.ge.ch.
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https://www.vd.ch/gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-26-fevrier-2013/postulat-jean-michel-dolivo-pour-un-moratoire-sur-les-decisions-doctroi-dexonerations-fiscales-par-le-canton
Postulat Jean-Michel Dolivo pour un moratoire sur les décisions d'octroi d'exonérations fiscales...
Le Grand Conseil est le parlement du canton. Il est formé de 150 député-e-s élu-e-s par le peuple et représentatifs des dix arrondissements (districts)...
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https://www.ge.ch/interruption-activite-cause-intemperies/conditions-octroi-comment-deposer-demande
Conditions d'octroi et comment déposer une demande ? | ge.ch
Pour qui Pour les employeurs contraints d'interrompre le travail de leur personnel en raison de mauvaises conditions météorologiques.
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Blackline annonce l'octroi d'options sur actions - mai 2013
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https://www.tunisie-tribune.com/2023/06/20/programme-raidet-octroi-de-credits-pouvant-atteindre-300-000-dinars/
Programme RAIDET : Octroi de crédits pouvant atteindre 300 000 dinars | Tunisie Tribune
Jun 20, 2023 - Tunisie-Tribune (Programme RAIDET) - Quelque 10500 dossiers de demande de financement pour la création ou l’extension d’un projet féminin ont été reçus
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https://www.douane.gouv.fr/la-douane/opendata/mots-cles/octroi-de-mer
Mot-clé : octroi de mer | Portail de la Direction Générale des Douanes et Droits Indirects
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Octroi d'un subside au Palais des Beaux-Arts pour l'organisation d'une exposition | News.belgium
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Demande d'octroi de numéro EORI (Formulaire 13930*01) | Saint-Hilaire-en-Lignières (18160 Cher) |...
Site officiel de la commune de Saint-Hilaire-en-Lignières (commune française du département du Cher) : infos pratiques, démarches administratives, agenda, élus...
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Au Lamentin, une conférence publique est organisée pour défendre l'avenir de l'octroi de mer
Ce vendredi soir (12 juin), le Krey Mouvman Popilè Matinik organise une grande conférence publique sur l'octroi de mer, à partir de 18h dans le hall de la...
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https://www.barbier-avocat.com/articles/octroi-conges-payes-cas-arret-maladie-non-professionnel-evolution-significative-aune-droit-europeen-27077.htm
L'octroi des congés payés en cas d'arrêt maladie non professionnel : une évolution significative à...
Désormais, tous les arrêts de travail en raison de l’état de santé, quelle qu’en soit l’origine ou la durée, donnent droit à l’acquisition de congés payés.
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https://doc.uriopss-occitanie.fr/base-documentaire/articleid/61060/communique-de-presse-cause-majeur-pour-un-octroi-automatique-du-pecule-aux-jeunes-de-la-protection-de-lenfance
Communiqué de presse Cause Majeur ! - Pour un octroi automatique du pécule aux jeunes de la...
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Octroi | Chronologie jurassienne - de l'époque romaine à nos jours
Le site chronologie-jurassienne renseigne sur la date des événements recensés de l'époque romaine à nos jours concernant le canton du Jura, le Jura bernois,...
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https://www.policeroussillon.ca/octroi-de-contrats/
Octroi de contrats - Régie intermunicipale de Police Roussillon
Apr 1, 2025 - Conformément à l’article 477.6 de la Loi sur les Cités et Villes, la Régie doit publier la liste des contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $ passée...
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https://webstat.banque-france.fr/fr/catalogue/bls/BLS.Q.FR.ALL.LE.E.Z.B3.ST.S.FNET
Octroi de crédits aux grandes entreprises
Trimestriel, France, Ensemble des banques de l’échantillon, Grandes entreprises, Entreprises, Au cours des trois derniers mois, Critères d'octroi, Offre de...
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https://www.mxit.eu/blog/2026/07/10/hcsf-norme-2027-projections/
HCSF 2027 : anticipez les futures normes d'octroi de crédit
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https://www.cwape.be/documents-recents/direct-energie-sa-octroi-de-licences-generales-de-fourniture-delectricite-et-de
DIRECT ENERGIE SA: octroi de licences générales de fourniture d'électricité et de gaz / Gewährung...
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GREEN ENERGY SOLUTIONS INVEST (GES) SRL : octroi d'une licence de fourniture d'électricité limitée...
Après examen du dossier de demande conformément à la législation en vigueur, la CWaPE a octroyé, en date du 7 novembre 2023, une licence de fourniture...
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https://www.empruntis.com/financement/actualites/2023/credit-immo-regles-octroi-changent-pas-16309/
Crédit immobilier : les règles d'octroi ne changeront pas
Le Haut Conseil de stabilité financière (HCSF) a annoncé qu'il ne prévoyait pas de modifier les règles d'octroi des crédits immobiliers.
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https://www.ge.ch/document/conditions-octroi-soutien-diffusion-promotion-mediation-culturelle
Conditions d'octroi soutien à la diffusion, promotion et médiation culturelle | ge.ch
Cette aide du service cantonal de la culture (SCC) s'adresse aux professionnelles et professionnels du livre (personnes physiques et organismes).
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https://www.romont.ch/reglemente/420157
Romont - Directives pour octroi de subventions aux sociétés locales
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https://www.parlementfrancophone.brussels/documents/projet-019859-du-18-11-2008-a-17-21-12
Projet de règlement relatif à l'octroi d'une aide à la diffusion de spectacles de contes en Région...
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Irak : octroi d'un visa de sept jours pour faciliter le transit des Tunisiens des pays voisins -...
Mar 5, 2026 - L’Ambassade de Tunisie à Bagdad a annoncé, jeudi, que les autorités irakiennes ont décidé d’accorder un visa d’entrée d’une durée de sept jours, délivré aux...
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Rheinoctroi (Rhine octroi) Eine Geldzahlung, die Schiffe beim Befahren des Rheins zu entrichten hatten
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Octroi de Licences et Stratégie d'Application | Politique P2-004 de NTARI | Node.Nexus | NTARI.org
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