https://www.lifeinfos.net/rdc-kinshasa-demande-au-conseil-de-securite-de-sanctionner-les-commandants-de-lafc-m23-et-les-responsables-rwandais/
Kinshasa demande au Conseil de sécurité de sanctionner les commandants de l’AFC/M23 et les...
New York, ONU, la République démocratique du Congo a appelé, vendredi 22 août, le Conseil de sécuri
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https://www.clubic.com/connexion-internet/fai-free-box-freebox/actualite-442461-l-ingratitude-est-fille-du-bienfait-iliad-free-tacle-l-arcep-qui-vient-de-la-sanctionner.html
"L’ingratitude est fille du bienfait" : Iliad (Free) tacle l'ARCEP qui vient de la sanctionner
Oct 19, 2022 - L'opérateur Free Caraïbe a été sanctionné par l'ARCEP, qui l'accuse de ne pas avoir respecté ses obligations de déploiement en Martinique, en Guadeloupe et en...
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https://www.abdallah-hazguer.com/articles/lautorite-concurrence-est-competente-pour-sanctionner-pratiques-anticoncurrentielles-dehors-mission-service-public-labsence-prerogatives-puissance-publique-1213.htm
L’Autorité de la concurrence est compétente pour sanctionner des pratiques anticoncurrentielles, en...
L’autorité de la concurrence retient la responsabilité de l’ordre des architectes pour des actions anticoncurrentielles menées, mais l’organisation professio...
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https://monorleans.over-blog.com/article-17677736.html
30 bonnes raisons de sanctionner la droite - Mon Orleans
Si vous hésitez encore; si vous pensez que la droite gouvernementale n'a rien à voir avec la droite locale - alors que le maire et son premier adjoint sont...
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https://oumma.com/cisjordanie-12-pays-veulent-sanctionner-les-colonies-israeliennes/amp/
Cisjordanie : 12 pays, dont la France veulent sanctionner les colonies israéliennes
Sep 8, 2026 - Douze pays, dont la France, veulent sanctionner les colonies israéliennes en Cisjordanie, considérées comme illégales.
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https://foraus.ch/en/blog-post/sanctionner-malgre-soi-aux-origines-de-lextraterritorialite-des-sanctions-americaines/
Sanctionner malgré soi : aux origines de l’extraterritorialité des sanctions américaines - Foraus
May 27, 2026 - S’il est communément admis que la lente agonie de l’accord de Vienne résulte principalement de la décision unilatérale de l’administration Trump de dénoncer
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https://www.adlitemjuris.fr/articles/ai-je-droit-controler-sanctionner-letat-debriete-editions-tissot-369.htm
Ai-je le droit de contrôler et sanctionner l’état d’ébriété - Éditions Tissot | AD LITEM JURIS
Le recours à un contrôle d’alcoolémie ne constitue pas une atteinte à une liberté fondamentale. Oui, vous pouvez contrôler et sanctionner l’état d’ébriété d’...
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https://www.kmsavocats.fr/articles/sanctionner-salarie-pour-faits-commis-dans-cadre-prive-3446.htm
Sanctionner un salarié pour des faits commis dans un cadre privé ? | MARTIN-STAUDOHAR (KMS)
Le cas d’une salariée qui décide de compléter sa rémunération, en attendant de voir sa rémunération revalorisée Marie, salari...
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https://fr.vietnamplus.vn/actions-plus-energiques-pour-sanctionner-le-trafic-et-la-consommation-danimaux-sauvages-post73779.vnp
Actions plus énergiques pour sanctionner le trafic et la consommation d'animaux sauvages
Mar 30, 2016 - L'administration américaine s’est engagée à soutenir le processus de création de coalitions de niveau central et local pour la protection des animaux sauvages.
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https://www.cnil.fr/fr/missions/mission-4-controler-et-sanctionner
Mission 4 - Contrôler et sanctionner | CNIL
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Mots cléfs, la Cour de Justice permet de sanctionner cette pratique par le droit des marques -...
Protection de la marque contre les emplois du même signe à titre de mots clefs par un concurrent, le système Adwords, la Cour de Justice rend le 22 septembre...
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Boswa Isekombe invite le gouvernement à sanctionner Mohindo Nzangi pour ses propos vantant l’armée...
Mar 15, 2024 - Les récentes déclarations du Ministre de l’Enseignement Supérieur et Universitaire, Mohindo Nzangi, concernant la situation de l’armée congolaise ont suscité...
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