https://lesechos-congobrazza.com/economie/2161-ile-maurice-gestion-publique-hausse-substantielle-des-investissements-directs-etrangers-pour-2016
Île–Maurice - Gestion publique : Hausse substantielle des investissements directs étrangers pour...
Site d'information et d'actualité du Congo Brazzaville. Politique, économie, culture, sport, société et faits d'hivers...
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https://ma-clinique.fr/une-minorite-substantielle-dadultes-dage-moyen-souffrent-de-fibrose-hepatique
Une minorité substantielle d'adultes d'âge moyen souffrent de fibrose hépatique
Nov 9, 2020 - Revu par Emily Henderson, B.Sc.9 novembre 2020 Une minorité substantielle de participants de la Framingham Heart Study (près de neuf pour cent) avait une...
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https://considerant.fr/offre-rendue-irreguliere-modification-substantielle/
Marché public : offre rendue irrégulière par sa modification substantielle
Jul 1, 2024 - Constitue une modification substantielle justifiant le rejet d’une offre, le fait pour le soumissionnaire de transmettre à l’acheteur de nouveaux formulaires
publicoffrerendueparmodification
https://www.selarl-hamelinavocats.fr/articles/autorisation-exploitation-commerciale-notion-modification-substantielle-16027.htm
Autorisation d'exploitation commerciale : notion de modification substantielle | HAMELIN AUDREY...
Une nouvelle demande d’autorisation d’exploitation commerciale est nécessaire lorsque le projet, en cours d'instruction ou dans sa réalisation, subit des mod...
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