https://ramatoulaye.com/index.php/politiques/3458-recensement-biometrique-la-guinee-accorde-un-sursis-la-course-contre-la-montre-est-lancee
Recensement biométrique : la Guinée accorde un sursis, la course contre la montre est lancée
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https://www.lyonmag.com/article/126812/prison-ferme-requise-contre-michel-mercier-du-sursis-pour-sa-femme-et-sa-fille
Prison ferme requise contre Michel Mercier, du sursis pour sa femme et sa fille
Nov 10, 2022 - Ce mercredi soir, les réquisitions sont tombées dans le procès Mercier au tribunal judiciaire de Paris.
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https://resistancerepublicaine.com/2016/06/23/proces-anne-sophie-leclere-le-procureur-demande-2-mois-de-prison-avec-sursis/
Procès Anne-Sophie Leclère : le procureur demande 2 mois de prison avec sursis – Résistance...
Jun 23, 2016 - Nous évoquions hier le seconde procès subi par l'ancienne candidate FN. Réponse le 28 septembre.
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https://www.24matins.fr/vietnam-deux-ans-avec-sursis-pour-un-steward-qui-avait-repandu-la-covid-19-1285670
Vietnam : deux ans avec sursis pour un steward qui avait répandu la Covid-19
Apr 2, 2021 - Au Vietnam, un steward de 29 ans a été condamné à deux ans de prison avec sursis pour avoir répandu la Covid-19 après n'avoir pas respecté sa quatorzaine.
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https://latribunedelhotellerie.com/transaction-bearn-a-pau-liconique-immeuble-continental-vendu-lhotel-en-sursis/
Transaction, Bearn | À Pau, l'iconique immeuble "Continental" vendu, l'hôtel en sursis ? - La...
Feb 20, 2024 - Acquis par le groupe CIR, spécialiste de la rénovation résidentielle dans des immeubles historiques (ou à valeur patrimoniale), l'emblématique hôtel Cont
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Sortie en DVD et Blu-Ray du classique 30 minutes de sursis chez Rimini Editions
May 6, 2026 - 30 minutes de sursis est le premier long métrage de Sydney Pollack, réalisateur de Out of Africa, Tootsie et Les 3 jours du Condor. A sa sortie, la
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https://www.trouver-avocats.fr/droit-penal/le-sursis-probatoire-une-evolution-dans-le-droit-penal-francais/
Le sursis probatoire : une évolution dans le droit pénal français - Trouver avocats
Jan 22, 2024 - Le sursis probatoire : une évolution dans le droit pénal français - Trouver avocats
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Clearstream: 18 mois avec sursis requis contre Dominique de Villepin • macommune.info
Le procureur de la République Jean-Claude Marin a requis mardi une peine de 18 mois avec sursis et une amende de 45.000 euros contre l'ancien Premier min
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Mine d’or d’Inata : Un permis en sursis ? - L'economiste du faso
Oct 28, 2019 - • Baladji n’exploite pas la mine • Cambridge propose 9 milliards FCFA • Baladji fait la sourde oreille et le gouvernement ne dit rien A quel jeu joue Akoliya...
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Procès de Rodrigue Petitot : Il est condamné à un an de prison avec sursis sous bracelet | Journal...
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Mise en place du CNT : Le PARENA demande le sursis du processus - Fasomali.com
Nov 20, 2020 - Dans une déclaration qui nous est parvenue, le jeudi 19 novembre 2020, le Parti pour la Renaissance Nationale
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https://www.peinedemort.org/document/3613/Peine-a-mort-avec-sursis-pour-un-emeutier-de-Lhassa
PdM — Peine à mort avec sursis pour un émeutier de Lhassa
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Certificat d’urbanisme et sursis à statuer : clarification du Conseil d’Etat - CDMF Avocats...
Sep 4, 2026 - Par une décision rendue le 7 juillet 2026, le Conseil d’État apporte une précision importante sur les effets du certificat d’urbanisme et son articulation avec...
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Amiens | Deux ans de prison avec sursis pour trois agressions sexuelles sur des mineurs de 3, 7 et...
Oct 30, 2020 - Un homme de 70 ans a été reconnu coupable devant un tribunal d’Amiens d’attouchements sur ses petits-enfants. Il niait les faits parlant d’un complot pour, en...
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OL - Discipline : Nicolas Tagliafico en sursis
Jan 23, 2024 - Ayant écopé d’un carton jaune vendredi contre Bergerac, Tagliafico devra éviter d’être à nouveau sanctionné lors des prochaines rencontres.
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Virtuel et médias, le journalisme en sursis ? – artefilosofia
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Affiches islamophobes à Orléans : l'auteur des faits condamné à de la prison avec sursis
L'individu arrête pour avoir collé en mai dernier des affiches islamophobes dans plusieurs rues de la ville d'Orléans et sur le campus universitaire a été...
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Communiqué : Du sursis pour notre seul terrain synthétique homologué au Stade du Panorama |...
Nov 13, 2025 - En mars 2025 a été voté en conseil municipal le projet de géothermie de la ville de Fontenay-aux-Roses dont les puits de forage viendront supprimer...
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Hervé Pinto condamné à 30 mois de prison, dont 10 mois avec sursis
Le délibéré de la Cour d’Appel de Fort-de-France a été rendu ce jeudi 11 juillet concernant l’appel d’Hervé Pinto, condamné le 24 avril pour « port d'arme...
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KATINAN KONÉ PLACÉ EN GARDE À VUE, LA LIBERTÉ D'EXPRESSION EN SURSIS
Le pouvoir ivoirien monte-t-il d’un cran dans la pression exercée sur les voix critiques ? La question secoue avec force la scène politique nationale
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Paris. Affaire des assistants parlementaires : deux ans de prison avec sursis requis contre...
Sep 28, 2026 - François Bayrou et dix autres cadres du MoDem sont jugés à Paris depuis trois semaines dans l'affaire des assistants d'eurodéputés. L'ancien Premier ministre...
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Justice. L’animateur Vincent Cerutti condamné à 8 mois de prison avec sursis pour agression...
Feb 4, 2026 - Aujourd'hui retiré du monde médiatique, l'ex-animateur de Danse avec les stars était accusé d'avoir mordu les fesses d'une collègue à deux reprises entre 2015...
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Viticulture : un sursis pour la déclaration des récoltes - Exosept
Jan 6, 2026 - Avant de pouvoir commercialiser le produit de leurs activités, les acteurs du secteur viticole doivent procéder annuellement à une déclaration des récoltes. Un...
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L'industrie automobile européenne au pied du mur : Stellantis demande un sursis pour le thermique
Nov 19, 2025 - Alors que Bruxelles maintient le cap vers l'interdiction des moteurs thermiques en 2035, les constructeurs multiplient les appels à la prudence. John Elkann,...
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Tours : l’ancienne première adjointe condamnée à de la prison avec sursis - VIBRATION
Cathy Münsch-Masset et son époux Guillaume Masset étaient mis en cause dans une affaire de détournements de fonds.
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https://imazpress.com/faits-divers/cour-dappel-olivier-riviere-condamne-a-3-ans-dineligibilite-et-8-mois-de-prison-avec-sursis
Cour d'appel : Olivier Rivière condamné à 3 ans d'inéligibilité et 8 mois de prison avec sursis
[FAITS-DIVERS] 🚨 Marie-Paule Balaya, vice-présidente du Département, et Olivier Rivière, maire de Saint-Philippe et premier vice-président de Région...
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Chasse illégale : prison avec sursis requise contre le milliardaire Olivier Bouygues - French...
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L’agriculteur d’Ambrières condamné à 5 ans de prison, dont quatre avec sursis, pour violences...
La décision a été rendue ce jeudi 24 septembre 2026. Jean-Louis Leroux, agriculteur à Ambrières qui avait tiré en direction d’un de ces voleurs, a été condamné...
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Le Canada élit ses députés, Justin Trudeau en sursis
Un deuxième mandat pour Justin Trudeau, usé par quatre ans au pouvoir, ou un changement de cap avec le jeune conservateur Andrew Scheer? Les Canadiens décident...
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https://my-angers.info/02/12/un-coup-de-marteau-entre-amis-quatre-mois-de-prison-avec-sursis/157084
Un coup de marteau entre amis : quatre mois de prison avec sursis – Angers Info
Feb 12, 2025 - Le tribunal d’Alençon a rendu son verdict ce mardi 11 février 2025 : un homme de 44 ans a été condamné à quatre mois de prison avec sursis pour avoir frappé...
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https://www.lecourrierdesstrateges.fr/category/sursis/
sursis - Le Courrier des Stratèges
Pensez par vous-même
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https://www.foodwatch.org/fr/communiques-de-presse/2017/le-glyphosate-autorise-cinq-annees-de-plus-un-sursis-arrache-par-monsanto-bayer-co-qui-scandalise-les-ong
Le glyphosate autorisé cinq années de plus : un sursis arraché par Monsanto, Bayer & Co. qui...
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https://www.lapresse.tn/2026/09/10/eau-conditionnee-le-commercant-de-hammamet-condamne-a-deux-mois-de-prison-avec-sursis/
Eau conditionnée : le commerçant de Hammamet condamné à deux mois de prison avec sursis - La Presse...
Sep 10, 2026 - La chambre correctionnelle du tribunal de première instance de Grombalia a condamné un commerçant de Hammamet à deux mois de prison avec sursis ainsi qu’à
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https://wantedpedo-officiel.com/guingamp-un-sexagenaire-pedo-en-sursis/
Guingamp | Un sexagénaire pédo en sursis | Wanted Pedo
Sep 14, 2026 - Un homme de 67 ans a été piégé par des enquêteurs de la gendarmerie de Guingamp, qui se faisaient passer pour une jeune fille de 15 ans. Il était jugé par…
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'Cinq cœurs en sursis' de Laure Manel
Titre : Cinq cœurs en sursis.Auteur : Laure Manel.Éditeur : Le Livre de Poche.Date de parution : 2025.Genre : Contemporain.Résumé : Ils sont cinq membres d'une...
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21 mois de sursis pour le vol d’un Maurizio Cattelan - Le Ptit Rat
Jun 10, 2025 - Fred Doe a été condamné à 21 mois de prison avec sursis pour avoir dérobé l’œuvre America de Maurizio Cattelan
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