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https://www.ville-beziers.fr/mes-demarches/reglementations/autorisation-de-sortie-du-territoire-dun-enfant-mineur
Autorisation de sortie du territoire d'un enfant mineur
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https://lexmovea.fr/services/membres-de-la-famille-regroupes/
Autorisation de séjour indépendante pour les membres de la famille regroupés - Lexmovea
Apr 28, 2025 - Cette autorisation permet aux titulaires d'une résidence par regroupement familial d'obtenir une résidence et un travail indépendants du regroupant.
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https://www.accessoires-voyage.xyz/blog/conseils/voyage-et-parents-divorces-quelles-autorisations-pour-partir-avec-son-enfant/
Parents divorcés : Autorisation de voyage pour enfant (Guide)
Jan 12, 2026 - Vous partez à l'étranger avec votre enfant après un divorce ? Découvrez quels documents et autorisations sont obligatoires pour passer la douane sereinement.
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https://www.epinal.fr/mes-demarches/urbanisme/procedure-dautorisation-de-travaux-pour-les-etablissements-recevant-du-public-erp/
Procédure d'autorisation de travaux pour les établissements recevant du public (ERP) - Urbanisme -...
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https://finances.bj/services/autorisation-de-change-pour-le-reglement-des-cotisations-au-profit-des-organisations-internationales/
Autorisation de change pour le règlement des cotisations au profit des organisations...
Feb 11, 2020 - Fraternité Justice Travail
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https://www.econologie.com/alaska-senat-americain-vote-autorisation-forages-petroliers/
Alaska: le Sénat américain vote l'autorisation de forages pétroliers - Actualités et nouvelles
La forte dépendance énergétique des Etats-Unis et la hausse continue du prix du pétrole ont conduit l’administration américaine à ouvrir des zones protégées...
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https://www.service-public.gouv.fr/particuliers/vosdroits/R14623
Mettre fin à une autorisation de prélèvement (courrier à la banque) | Service Public
Cette lettre permet de mettre fin à une autorisation de prélèvement. Vous devez l'envoyer à votre banque.
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https://www.evisa-tourisme.com/e-visa-inde/
Visa Inde autorisation de voyage électronique - Voyager en Inde
Sep 8, 2021 - Demander votre visa électronique ou ETV (e-Tourist Visa) pour voyager en Inde en tourisme ou business en provenance d'Europe.
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https://www.securite-routiere.gouv.fr/reglementation-liee-aux-modes-de-deplacements/transports-exceptionnels/autorisations-de-0
Autorisation de portée locale des transports exceptionnels | Sécurité Routière
Elle est prise par un préfet pour répondre à des besoins locaux de transport dans son département. Lorsque des besoins locaux permanents le justifient, le...
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https://toul.fr/?autorisation-de-lotos-loteries-et
www.toul.fr - Autorisation de lotos, loteries et tombolas
Site officiel de la ville de Toul
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https://www.univ-brest.fr/fr/page/demande-dautorisation-de-tournage
Demande d'autorisation de tournage | Université de Bretagne Occidentale
Pour filmer sur les campus de l’UBO, vous devez être muni d’une autorisation. Les autorisations sont obtenues après demande préalable. Veuillez indiquer dans...
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https://entreprendre.service-public.gouv.fr/vosdroits/F31687
Établissement recevant du public (ERP) : procédures d'autorisation de travaux | Service Public...
La création, l'aménagement ou la modification d'un ERP nécessite une autorisation d'urbanisme et une autorisation sur l'accessibilité et la sécurité.
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https://www.anses.fr/fr/content/autorisation-de-mise-sur-le-marche
Autorisation de mise sur le marché | Anses - Agence nationale de sécurité sanitaire de...
Toutes les spécialités pharmaceutiques doivent disposer d’une Autorisation de Mise sur le Marché (AMM) avant de pouvoir être commercialisées en Europe. Une...
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https://www.humanite.fr/monde/allemagne/en-allemagne-les-hommes-des-17-ans-bientot-obliges-davoir-lautorisation-de-larmee-pour-vivre-a-letranger
Pourquoi les hommes allemands dès 17 ans devront obtenir une autorisation de l’armée pour des longs...
Apr 6, 2026 - La nouvelle loi allemande sur le service militaire obligera la plupart des jeunes hommes dès 17 ans à informer les autorités en cas de séjour de plus de trois...
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https://www.anses.fr/fr/content/avis-sur-les-dossiers-dautorisation-de-mise-sur-le-marche-des-produits-phytosanitaires
Avis sur les dossiers d'autorisation de mise sur le marché des produits phytosanitaires | Anses -...
Retrouver ci dessous la liste des avis sur les dossiers d'AMM des produits phytosanitaires de 2007 à 2015
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https://www.pornic.fr/mes-demarches/autres-demarches/autorisation-de-sortie-du-territoire/
Autorisation de sortie du territoire - Site officiel de la Ville de Pornic
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https://podcast.ausha.co/parlons-gdpr-securite-by-tnp/les-demandes-d-autorisation-cnil-dans-le-domaine-de-la-sante
Les demandes d'autorisation de la CNIL dans le domaine de la santé | Parlons RGPD by TNP | Ausha
Dans ce nouvel épisode du podcast « Parlons RGPD » de TNP Consultants, Sarah KERBOUA, Camille DUPUIS-MONOT et Céline CADORET, expertes en protection des...
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https://www.quebec.ca/justice-et-etat-civil/registres-legaux/registre-plaideurs-autorisation-cour-superieure
Registre public des plaideurs sujets à autorisation de la Cour supérieure du Québec | Gouvernement...
Vérifiez si la personne ou l'entreprise qui veut vous poursuivre est déclarée plaideur sujet à autorisation, ou plaideur quérulent par la Cour supérieure.
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https://www.bve.ulaval.ca/projets-parascolaires/information-pratique-pour-les-organisateurs-d-evenements/permis-de-vente-ou-de-collecte-de-fonds/
Autorisation de vente, de collecte de fonds ou de kiosque | Bureau de la vie étudiante
Mar 21, 2025 - Le BVE appuie activement les étudiants dans la réalisation de leurs projets parascolaires et met en valeur leur talent. Il accueille et accompagne les...
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https://www.ledauphine.com/societe/2026/04/05/une-autorisation-de-l-armee-pour-un-long-sejour-a-l-etranger-cette-mesure-qui-fait-debat
Allemagne. Une autorisation de l'armée pour un long séjour à l'étranger : cette mesure qui fait...
Apr 5, 2026 - En Allemagne, la nouvelle loi sur le service militaire obligera les jeunes hommes à informer les autorités en cas de séjour de plus de trois mois à l'étranger.
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https://www.quebec.ca/justice-et-etat-civil/registres-legaux/registre-plaideurs-autorisation-cour-appel
Registre public des plaideurs sujets à autorisation de la Cour d'appel du Québec | Gouvernement du...
Vérifiez si la personne ou l'entreprise qui veut vous poursuivre est déclarée plaideur sujet à autorisation ou plaideur quérulent par la Cour d'appel.
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https://www.tf1info.fr/conso-argent/videos/video-autorisation-de-decouvert-ma-banque-peut-elle-la-supprimer-le-13h-a-vos-cotes-46619-2432744.html
Autorisation de découvert : ma banque peut-elle la supprimer ? Le 13H à vos côtés | TF1 Info
Mar 30, 2026 - ▶️ Il y a encore quelques mois, Sabine disposait d'un découvert autorisé de 1 200 euros. Cela lui permettait d'être dans le rouge en payant simplement quelques...
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Demande d'autorisation de tournage / shooting photo | Abbaye de Villers
Tout tournage ou shooting photo nécessite une autorisation. Toute demande doit être envoyée au moins deux semaines avant la date souhaitée. L’utilisation d’un...
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Autorisation de sortie de territoire (AST) | Service Public
Autorisation de sortie de territoire (AST) - Formulaire
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Autorisation de séjour pour les femmes victimes de violence conjugale en Espagne - Lexmovea
Apr 29, 2025 - Si eres una mujer extranjera que ha sufrido violencia de género en España, puedes solicitar una autorización de residencia y trabajo por circunstancias
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Autorisation de prises de vue Yacht Club de Monaco
Pour toute prise de vue au Yacht Club de Monaco, une autorisation préalable est requise. Découvrez les démarches pour photographies et vidéos.
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Demande d'une autorisation de voyage aux États-Unis (Esta) | Service Public
Vous devez avoir votre passeport et une carte bancaire.
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