https://www.arcom.fr/larcom/acces-aux-documents-administratifs-prada
Accès aux documents administratifs | Arcom
L'Arcom est l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique, née de la fusion du Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA) et de la...
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https://ccf.brussels/qui-sommes-nous/acces-aux-documents-administratifs/
Accès aux documents administratifs Commission communautaire française (COCOF) - Francophones...
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https://www.ird.fr/acces-aux-documents-administratifs
Accès aux documents administratifs | Site Web IRD
En vertu de l’Article L330-1 du code des relations entre le public et l’administration, la Présidente-directrice générale de l’IRD a désigné une personne...
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https://www.unicaen.fr/universite/organisation/acces-aux-documents-administratifs/
Accès aux documents administratifs · Université de Caen Normandie
Le président de l'université a désigné Mme Amélie Guesnon, responsable du Pôle archives à la DAJI
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https://www.maregionsud.fr/ma-region/vie-institutionnelle/le-conseil-regional/acces-aux-documents-administratifs
Accès aux documents administratifs - Région Sud - Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Par arrêté du Président du Conseil régional, a été désignée comme personne responsable de l'accès aux documents et des questions relatives à la réutilisation...
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Accès aux documents administratifs | Inria
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https://www.nouvelle-aquitaine.fr/aides-et-ressources/acces-aux-documents-administratifs
Accès aux documents administratifs | La Région
En application de l’article L.322-6 du code des relations entre le public et l’administration (CRPA), la Région tient à disposition des usagers un répertoire...
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https://www.inrae.fr/acces-aux-documents-administratifs
Accès aux documents administratifs | INRAE
Conformément aux articles L.330-1, R. 330-2 et suivants du Code des relations entre le public et l’administration, le Président d’INRAE a désigné une Personne...
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https://www.brgm.fr/fr/acces-aux-documents-administratifs
Accès aux documents administratifs | BRGM
Apr 20, 2026 - Conformément au Code des relations entre le public et l’administration (CRPA), le BRGM a désigné une Personne responsable de l’accès aux documents...
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https://www.service-public.gouv.fr/particuliers/vosdroits/F2467
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