https://lenord-cotier.com/2024/12/21/les-agents-correctionnels-du-canada-concluent-des-ententes-de-principe/
Les agents correctionnels du Canada concluent des ententes de principe - Le Nord-Côtier
Dec 21, 2024 - Un site utilisant Éditions Nordiques
lesagentscorrectionnelscanadaconcluent
https://www.lois.justice.gc.ca/fra/lois/F-1.4/section-62-20021231.html
ARCHIVÉE - Loi d’aide à l’exécution des ordonnances et des ententes familiales
Les ressources en ligne des lois et reglements codifiés du Canada
loidesordonnancesententesfamiliales
https://tuej.org/fr/21/ententes-collectives
Retrouvez les ententes collectives négociées par TUEJ à ce jour.
Théâtres Unis Enfance Jeunesse est le négociateur et le représentant des producteurs de théâtre pour l’enfance et la jeunesse au Québec.
ententes collectivesretrouvezlesparjour
https://www.lois.justice.gc.ca/fra/lois/F-1.4/section-50-20021231.html
ARCHIVÉE - Loi d’aide à l’exécution des ordonnances et des ententes familiales
Les ressources en ligne des lois et reglements codifiés du Canada
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https://www.fundserv.com/fr/industry-resources-francais/ententes-entre-membres-de-lindustrie/
Ententes - Fundserv Inc (FR)
Sep 25, 2024 - Vous pouvez obtenir de plus amples renseignements à ce sujet sur le site destiné à nos membres. Entente de traitement électronique L’Entente de traitement...
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https://sbdl.net/avis-public-consultation-ecrite-dans-le-cadre-du-projet-de-reglement-sur-les-ententes-relatives-a-des-travaux-municipaux/
Avis public | Consultation écrite dans le cadre du projet de règlement sur les ententes relatives à...
Jan 27, 2021 - La Ville de Sainte-Brigitte-de Laval informe les citoyens qu’un avis public a été déposé concernant un projet de Règlement 888-20 sur les ententes relatives à...
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https://appa.qc.ca/cssdm/ajustement-salariaux-decoulant-des-nouvelles-ententes-nationales/
Ajustement salariaux découlant des nouvelles ententes nationales – APPA
Jul 6, 2022 - Le lundi 22 août, la commission scolaire nous a transmis un communiqué concernant les ajustements salariaux découlant des nouvelles ententes nationales...
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https://frelighsburg.ca/urbanisme-et-environnement/reglements-durbanisme/reglement-no-187-05-2026-concernant-les-ententes-relatives-a-des-travaux-municipaux-3/
RÈGLEMENT No 187-05-2026 CONCERNANT LES ENTENTES RELATIVES À DES TRAVAUX MUNICIPAUX | Frelighsburg
concernantlesententesrelativesdes
https://www.newswire.ca/fr/news-releases/une-commission-parlementaire-sur-les-ententes-avec-rio-tinto-alcan---le-public-doit-savoir-si-rta-respecte-bel-et-bien-ses-engagements-595150891.html
Une commission parlementaire sur les ententes avec Rio Tinto Alcan - Le public doit savoir si RTA...
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https://quebec.openjaw.com/2020/02/25/maintenance-daeronefs-deux-ententes-au-quebec-pour-air-canada/
Maintenance d'aéronefs: deux ententes au Québec pour Air Canada | Open Jaw Québec
Feb 25, 2020 - Nouvelles | Air Canada a annoncé lundi la signature de lettres d’intention avec AAR Aircraft Services et Avianor, qui pourraient paver la voie à d’importants...
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Ententes préétablies ou achats préférentiels Lorsque possible, l'Université favorise le regroupement avec d'autres universités par voie d'organismes tels que...
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