https://www.sonorec.com/blog/articles/ajustement-de-droits-a-paiement-de-base-quelques-precisions-pour-les-exploitants-agricoles
Ajustement de droits à paiement de base : quelques précisions pour les exploitants agricoles…
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https://www.referens-avocats.fr/articles/exploitants-agricoles-prolongation-dun-an-certiphytos-arrivant-echeance-14310.htm
Exploitants agricoles : prolongation d’un an des certiphytos arrivant à échéance | REFERENS
La validité des certiphytos « décideurs » qui arriveront à échéance à compter du 2 mai 2025 est prorogée d’un an...
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https://maritimemag.com/fr/nouvelle-entente-entre-les-conducteurs-de-camions-proprietaires-exploitants-et-cn-transportation/
Nouvelle entente entre les conducteurs de camions propriétaires-exploitants et CN Transportation -...
May 14, 2024 - Les membres d’Unifor qui travaillent pour CN Transportation Ltd. (CNTL) ont ratifié une nouvelle entente de quatre ans, annoncée aujourd’hui. Unifor
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https://www.laurore.net/deforestation-quatre-exploitants-clandestins-saisis-par-la-sodefor-avec-2000-madriers-scies/
Déforestation- Quatre exploitants clandestins saisis par la SODEFOR avec 2000 madriers sciés –...
Quatre renégats qui n’ont cure de l’interdiction d’exploitation du bois au dessus du 8è parallèle ont été cueillis dans leur sale besogne par des agents de la...
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Contribution foncière des propriétés bâties : dégrèvements en faveur des propriétaires exploitants....
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https://www.observatoire-eau-guadeloupe.fr/cartes/exploitants-en-assainissement-collectif-en-2019/
Exploitants du service public d'assainissement collectif de Guadeloupe en 2019 - Observatoire de...
Aug 29, 2022 - Les exploitants constituent les entités gestionnaires au quotidien des services d’eau et d’assainissement. L’autorité organisatrice charge l’exploitant de...
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Réunion du SCARE au Congrès des exploitants - SCARE
Jan 4, 2024 - A l'occasion du Congrès des Exploitants de la FNCF, un moment d'échange avec les adhérent.e.s sera organisé Le mardi 19 septembre à 18h Au CID de Deauville...
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Covid-19 : les exploitants du cinéma s'inquiètent pour leur survie
Aug 12, 2021 - Le durcissement des mesures restrictives notamment le couvre-feu à partir de 21 heures est un coup dur pour les exploitants du cinéma. Le chiffre d'affaires (…)
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Réfrigération pour le transport électrique ou diesel : guide d'achat à l'intention des exploitants...
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Exploitants agricoles : option pour une assiette annuelle des cotisations sociales - Azerfi -...
Les exploitants agricoles ont jusqu’au 30 juin 2022 pour demander que leurs cotisations sociales personnelles soient calculées sur la base de leur dernier...
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Exploitants du service public d'assainissement collectif de Guadeloupe en 2018 - Observatoire de...
Aug 29, 2022 - Les exploitants constituent les entités gestionnaires au quotidien des services d’eau et d’assainissement. L’autorité organisatrice charge l’exploitant de...
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https://www.greenunivers.com/2024/06/resultats-2023-des-developpeurs-exploitants-enr-359116/
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ASSOCIATION DES PROPRIÉTAIRES ET EXPLOITANTS AGRICOLES DE TRIEL SUR SEINE (A.P.E.A) -...
Site officiel de la ville de Triel-sur-Seine, commune de 12 000 habitants située dans le département des Yvelines, à 35 kilomètres à l'ouest de Paris.
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https://phytocarnet.com/blog/registre-phytosanitaire-obligation-exploitants/
Le registre phytosanitaire : une obligation pour les exploitants | PhytoCarnet
Sep 8, 2026 - Tout exploitant qui applique des traitements doit tenir un registre. Pourquoi cette obligation existe et ce qu'elle implique au quotidien.
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Les petits exploitants agricoles doivent tirer parti de la ZLECAf | Afrique Renouveau
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Exploitants agricoles : Rappel : remboursement partiel de la TICPE, la campagne 2023 est ouverte...
Depuis le 1er janvier 2023, les entreprises agricoles utilisant des carburants tels que le GNR, le fioul lourd, le GPL ou le gaz naturel peuvent demander le...
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Neuf exploitants sur dix ont déclaré leurs aides PAC en ligne | Action agricole Picarde
Pour 2014, «/le cap des 300.000 dossiers PAC télédéclarés sur TelePAC a été dépassé. Ainsi, 86 % des dossiers ont été déposés par téléprocédure (290 000 en...
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Sep 30, 2023 - Les engagements pris à l’issue de cette rencontre ignorent la cause des petits exploitants qui représentent pourtant 60% de la population africaine.
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