https://www.lelibrepenseur.org/covid-19-la-justice-juge-lmacron-fautif-de-ne-pas-avoir-fait-de-stocks-suffisants-de-masques/
Covid-19 : la justice juge macron fautif de ne pas avoir fait de stocks suffisants de masques ! -...
Jun 29, 2022 - Victoire judiciaire en demi-teinte car l'Etat dirigé par macron a été condamné pour avoir mal géré les stocks de masques comme tant d'autres choses d'aill
la justicene pascovidjugemacron
https://fr.sputniknews.africa/20190314/france-rwanda-genocide-general-francais-1040356736.html
Un général français explique en quoi Paris a été fautif dans le génocide au Rwanda - 14.03.2019,...
Un haut gradé de l'Armée française a dénoncé à Mediapart la «faute» de la France qui, sous la pression d'un «lobby militaire», a été commise au Rwanda pour......
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https://www.gualbert-reche-banuls.fr/articles/degradation-logement-locataire-doit-prouver-qu-il-est-pas-fautif-1785.htm
Dégradation d'un logement : le locataire doit prouver qu'il n'est pas fautif | CHABANNES RECHE...
Le locataire est obligé de répondre des dégradations qui surviennent en cours de bail. Il doit apporter la preuve qu'il n'en est pas responsable. C'est ce qu...
le locatairelogementdoitprouverest
https://www.lechatnoir51.fr/2014/05/roederer-reconnu-fautif.html
Rœderer reconnu fautif -
En mars 2008, alors qu’il travaillait en CDD chez Roederer à Reims, Philippe, 49 ans, avait été grièvement blessé par un chariot élévateur qui l’avait percuté...
reconnufautif
https://franceracing.fr/f1/bernie-ecclestone-est-il-fautif-de-la-situation-avec-les-circuits-de-la-f1/
Bernie Ecclestone est-il fautif de la situation avec les circuits de la F1 ?
Mar 12, 2019 - Lors d'une conférence à la Deutsche Bank, Greg Maffei, directeur général de Liberty Media, s'est exprimé sur une situation créée par Bernie Ecclestone.
bernie ecclestonede lafautifsituationavec