https://www.cryptonomie.fr/un-senateur-americain-demande-des-mesures-anti-corruption-dans-les-projets-de-loi-sur-les-cryptomonnaies-pour-plus-de-transparence/
Un sénateur américain demande des mesures anti-corruption dans les projets de loi sur les...
Les législateurs américains s'interrogent sur les mesures anti-corruption dans le secteur des monnaies numériques. La sénatrice Elizabeth Warren met en avant...
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https://www.studiosifaka.org/articles/actualites/item/9217-session-extraordinaire-sept-projets-de-loi-deux-adoptions-et-une-nouvelle-session-en-vue.html
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Au terme de douze jours de travaux, l’Assemblée nationale a clôturé ce vendredi sa session extraordinaire. Sur les sept projets de loi inscrits à l’or...
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https://www.thiesinfo.com/L-Assemblee-nationale-approuve-quatre-projets-de-loi-sur-des-accords-bancaires-internationaux_a6988.html
L’Assemblée nationale approuve quatre projets de loi sur des accords bancaires internationaux
Le vendredi 14 mars 2025, l’Assemblée nationale a franchi une nouvelle étape en matière de politique bancaire internationale en adoptant quatre projets de loi....
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https://www.revparlcan.ca/fr/vol36-no1-two-private-members-bills-that-made-canadian-history/
Deux projets de loi d’initiative parlementaire marquent l’histoire – Canadian Parliamentary Review...
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https://www.evangeliques.info/2022/06/16/vietnam-un-projet-de-loi-inattendu-renforce-le-controle-des-eglises/
Vietnam: Des projets de loi inattendus renforcent le contrôle des Églises - Evangeliques.info
Jun 16, 2022 - A la surprise générale, le gouvernement du Vietnam a décidé début juin de durcir les règles encadrant le contrôle exercé sur les organisations religieuses.
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https://lesoleildelafloride.com/chroniques/immobilier/nombreux-projets-de-loi-pour-lutter-contre-la-crise-des-condos/
NOMBREUX PROJETS DE LOI POUR LUTTER CONTRE LA « CRISE DES CONDOS » | Le Soleil de la Floride
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Shenzhen DiCan Technology Co., Ltd: Deux projets de loi fédéraux sur la réforme du cannabis sont sur le chemin qui pourraient changer le paysage du Règlement...
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Projets de loi - Assemblée législative du Nouveau-Brunswick
Projets de loi de l’Assemblée législative du Nouveau-Brunswick
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https://www.maximeblanchettejoncas.quebec/interventions/le-bloc-quebecois-appuiera-toujours-les-projets-de-loi-qui-aident-les-gens-qui-sont-dans-le-besoin
Le Bloc Québécois appuiera toujours les projets de loi qui aident les gens qui sont dans le besoin...
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Le président de la République a convoqué le Parlement en session extraordinaire avec un programme extrêmement chargé. Mais comme le redoutaient les...
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