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Enquête en Italie sur des insultes racistes visant Mehdi Benatia – Telquel.ma
L'international marocain Mehdi Benatia aurait été victime d'une insulte raciste en plein direct lors d'une interview qu'il accordait samedi soir à la chaîne...
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La Commission présente des orientations visant à renforcer le code de bonnes pratiques contre la...
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https://lois.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2008-120/section-10.1-20100223.html
ARCHIVÉE - Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments
Les ressources en ligne des lois et reglements codifiés du Canada
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Nigéria : la CSI condamne les intimidations persistantes visant les syndicats - Afriques en Lutte
La Confédération syndicale internationale (CSI) est gravement préoccupée par l'escalade des attaques contre le mouvement syndical au Nigéria. (…)
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Sénat : une proposition de loi visant à aider les proches aidants
Oct 25, 2018 - Ce jeudi 25 octobre 2018, le Sénat va examiner en séance publique la Proposition de loi Reconnaissance des proches aidants, déposée par Jocelyne Guidez et...
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Accusations d'emploi fictif visant Arnaud Ngatcha — audiovisuel-public.com
Accusations d'emploi fictif visant Arnaud Ngatcha — constats, recommandations et citations du rapport de la commission d'enquête parlementaire sur l'audiovisue…
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Adoption en vote solennel du projet de loi constitutionnelle visant à reconnaître l’autonomie de la...
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Face au harcèlement scolaire visant les élèves musulmanes, que fait la Défenseure des droits ? -...
Jan 30, 2024 - Ces dernières années ont vu s’accroître exponentiellement les discriminations à l’endroit des personnes perçues comme étant musulmanes. Les discriminations qui...
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