https://www.amrf.fr/2021/12/07/artificialisation-les-maires-ruraux-obtiennent-un-delai-supplementaire/
ARTIFICIALISATION – LES MAIRES RURAUX OBTIENNENT UN DÉLAI SUPPLÉMENTAIRE – AMRF
Aug 1, 2024 - La loi « portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets » contient un article (n°194), relatif aux...
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Artificialisation des sols et consommation foncière en Normandie | Normandie artificialisation
Premiers éléments de diagnostic - mai 2021 Issus des travaux du groupe de travail partenarial, retrouvez les grandes tendances de l'artificialisation et de la...
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Artificialisation des sols : la loi Trace supprime l’objectif national de réduction de 50% |...
Alors que, sur le terrain, les élus s’arrachent les cheveux pour appliquer les contraintes de sobriété foncière liées au ZAN, le Sénat a adopté le 18 mars 20...
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https://francevilledurable.fr/outils/objectif-zero-artificialisation-nette-zan-et-contribution-de-lademe/
Objectif « Zéro Artificialisation nette (ZAN) » et contribution de l’ADEME - France Villes et...
Feb 22, 2023 - Cette publication comporte une analyse contextualisée des travaux existants et en cours portant sur la définition, les enjeux, les pistes d’actions et les...
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https://www.id77.fr/fr/actualites/zero-artificialisation-nette-et-sdrif-e
Zéro Artificialisation Nette et SDRIF-E | ID77, une expertise départementale au service des...
Dans le cadre d'ID77, le Département de Seine-et-Marne, Direction de l’Aménagement et Développement des Territoires (DADT), propose d'accompagner et de...
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Pays de la Loire. Zéro Artificialisation Nette : « Christelle Morançais agit en catimini pour...
May 22, 2024 - Les élus du groupe l’Écologie Ensemble au conseil régional des Pays de la Loire réagit au travers d'un communiqué sur les projets portés par la Région qui...
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L'artificialisation des sols
Cet ouvrage analyse l’ampleur, les impacts et les réponses à l’artificialisation des sols, questionnant nos modèles de développement et d’aménagement
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Artificialisation des sols : les apports de la loi Climat et la loi 3DS
Feb 2, 2023 - L'artificialisation des sols pose problème en France. La loi Climat et la loi 3DS viennent encadrer ces pratiques, afin de la limiter.
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