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https://www.parismatch.com:443/actu/international/les-allemands-de-moins-de-45-ans-doivent-demander-lautorisation-de-larmee-avant-un-long-sejour-a-letranger-267054
Une demande d’autorisation à l’armée avant un long séjour à l’étranger ? Cette loi qui ne passe pas...
Apr 5, 2026 - Une vive polémique a éclaté en Allemagne après les révélations du « Frankfurter Rundschau » concernant l’un des articles de la loi de modernisation du service...
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https://www.maghrebemergent.com/automobile-algerie-la-nouvelle-loi-qui-reglemente-les-prix-des-vehicules/
Automobile Algérie : la nouvelle loi qui réglemente les prix des véhicules
Apr 2, 2025 - Le secteur automobile en Algérie a été le théâtre d’une crise nationale. L’avènement de la nouvelle année s’annonce réjouissant pour le pays. Le gouvernement...
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https://www.monde-diplomatique.fr/2024/05/A/66836
« Forêts subnaturelles » : une loi qui se fait attendre (Le Monde diplomatique, mai 2024)
Aug 3, 2024 - À quand une loi pour protéger nos forêts des coupes rases et préparer l'avenir ? « Les “forêts subnaturelles” vont constituer un nouveau statut (…)
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https://www.radiofrance.fr/franceinter/podcasts/signe-anne-rosencher/signe-anne-rosencher-du-vendredi-24-avril-2026-5744875
Au Sénégal, une loi qui durcit la répression de l'homosexualité | France Inter
Ce matin, Anne Rosencher revient sur une loi contre l’homosexualité promulguée au Sénégal le 31 mars dernier…
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https://culture-rh.com/ghosting-recrutement-loi-sanction/
Ghosting en recrutement : bientôt une loi qui sanctionne cette pratique ?
Le ghosting en recrutement est presque devenu une pratique “banale”. Quels sont les effets négatifs sur les entreprises ?
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https://www.01net.com/actualites/aux-etats-unis-la-loi-qui-permet-despionner-les-europeens-est-en-cours-de-renouvellement.html
Aux États-Unis, la loi qui permet d'espionner les Européens est en cours de renouvellement
Apr 4, 2026 - Le 20 avril prochain, la loi FISA qui permet aux agences de renseignement américaines d'accéder aux communications et aux données personnelles des Européens,...
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https://www.campusfrance.org/en/node/304422
Loi de programmation de la recherche : ce qui change pour les chercheurs internationaux | Campus...
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https://www.lebigdata.fr/digital-markets-act-dma-la-loi-qui-force-les-geants-a-ouvrir-leurs-portes
La loi Digital Markets Act qui force les géants à ouvrir leurs portes
Apr 28, 2026 - Le web actuel fonctionne souvent comme un espace clos. Apple contrôle les applications autorisées et
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https://basta.media/mais-qui-s-oppose-a-la-loi-duplomb
Mais qui s'oppose à la loi Duplomb ? - Basta!
Signatures artificiellement gonflées par des « robots » et mépris de la part du gouvernement... Malgré des preuves scientifiques et un large (…)
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https://www.huffingtonpost.fr/environnement/article/en-plus-des-zfe-cette-autre-mesure-du-bilan-ecologique-de-macron-qui-saute-avec-la-loi-simplification_262660.html
En plus des ZFE, cette autre mesure du bilan écologique de Macron qui saute avec la loi «...
Apr 16, 2026 - Né de la « Convention citoyenne pour le climat », grand débat créé par le chef d’État, le dispositif « zéro artificialisation nette » a été détricoté au fil...
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https://www.ccsd.cnrs.fr/2016/10/vos-depots-dans-hal-ce-qui-change-avec-la-loi-pour-une-republique-numerique/
Vos dépôts dans HAL : ce qui change avec la loi pour une République Numérique
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https://www.nouvelobs.com/opinions/20260402.OBS113843/une-loi-peut-elle-arreter-un-peuple-qui-danse.html
Free parties : une loi peut-elle arrêter un peuple qui danse ?
Apr 3, 2026 - Le 9 avril, l’Assemblée nationale examinera une proposition de loi visant à criminaliser les free parties et à réprimer plus fortement les organisateurs et les...
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https://usbeketrica.com/fr/article/ia-ce-que-contient-le-projet-de-loi-anti-pillage-qui-vise-a-proteger-les-oeuvres-des-artistes
Usbek & Rica - IA : ce que contient le projet de loi « anti-pillage » qui vise à protéger les...
Entretien avec la sénatrice Laure Darcos (Horizons), à l'origine d'une proposition de loi qui vise à protéger les artistes du pillage de leurs œuvres par des...
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https://unapl.fr/communiques-presse/loi-simplification-lunapl-salue-des-mesures-qui-vont-dans-le-bon-sens-et-appelle-a-aller-plus-loin/
Loi simplification : l’UNAPL salue des mesures qui vont dans le bon sens et appelle à aller plus...
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https://www.radiofrance.fr/franceinter/podcasts/la-terre-au-carre/la-terre-au-carre-du-mardi-31-mars-2026-4828460
La loi de Moore, la prophétie qui a façonné l’humanité numérique | France Inter
Simple observation faite par un ingénieur informatique en 1965, la loi de Moore a par la suite dicté le rythme les évolutions de l'industrie numérique pendant...
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https://www.campusfrance.org/fr/loi-de-programmation-de-la-recherche-ce-qui-change-pour-les-chercheurs-internationaux
Loi de programmation de la recherche : ce qui change pour les chercheurs internationaux | Campus...
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