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Ajout d’un groupement de sous-traitants
Ce tutoriel, dédié aux acheteurs publics, explique comment créer un groupement de sous-traitants dans un marché sur la plateforme de Mégalis.
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Données personnelles et tests antigéniques : la nécessaire conformité des sous-traitants de...
Jun 2, 2025 - Dans une décision récente, la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) a mis en exergue le manque de sécurité relatif aux données...
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Maître d'œuvre, Sous-traitants et Obligations : Ce que dit la Loi
Jul 7, 2026 - Maître d'œuvre et sous-traitants : obligations légales, responsabilités propres du MOE et risques en cas de manquement.
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Les sous-traitants français du Boeing 737 Max dans l'attente de la reprise des vols —...
Apr 13, 2019 - Le 13 avril 2019, par Arnaud. Même si on s'active actuellement chez Boeing pour tenter de faire revenir sur le devant de la scène le biréacteur mono-couloir...
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Solidarité avec les travailleur·ses d’Audi et des sous-traitants - Gauche anticapitaliste
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May 13, 2019 - Le Plan de Sauvegarde de l’Emploi proposé aux sous-traitants de smart ne plaît pas à tout le monde. Certains envisagent d’autres solutions.
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En Chine, des ONG accusent Apple d'utiliser des sous-traitants qui polluent - Notre Terre
La gravité de la pollution industrielle en Chine, et l'incapacité, ou la mauvaise volonté dont font preuve les autorités pour faire respecter les normes et...
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Organismes de formation : la campagne de déclaration des sous-traitants sur EDOF est ouverte ! -...
May 21, 2026 - Cette déclaration est obligatoire pour tous les organismes de formation référencés sur Mon Compte Formation, y compris ceux n’ayant eu aucun recours à la
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Sous-traitants ultérieurs — Livada Visible
Liste des sous-traitants ultérieurs de Livada Visible : rôle, données concernées, lieu de traitement et mécanisme de transfert.
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