https://baie-trinite.quebec/actualites/2026/4/10/avis-public-rglement-2026-02-caratre-provisoire-afin-dinterdire-certaines-interventions-susceptibles-de-crer-des-besoins-excdant-la-capacit-du-systme-de-traitement-des-eaux-uses
AVIS PUBLIC : RÈGLEMENT 2026-02 À CARATÈRE PROVISOIRE AFIN D'INTERDIRE CERTAINES INTERVENTIONS...
Apr 10, 2026 - Pour voir l’avis cliquez ICI
avis publicprovisoireafininterdirecertaines
https://www.geekparadize.fr/high-tech/article-798026-tiktok-entame-une-action-en-justice-aux-etats-unis-contre-la-loi-visant-a-linterdire.html
TikTok entame une action en justice aux États-Unis contre la loi visant à l'interdire –...
May 9, 2024 - La populaire application TikTok est en pleine tourmente aux États-Unis, alors qu'elle lance son combat judiciaire contre une loi visant
une actionen justiceunis contrela loitiktok
https://numeriqueethique.fr/ressources/articles/detox-numerique-enfants
Faut-il interdire les écrans à nos enfants ? - Numérique Éthique
May 9, 2026 - Parents, une préoccupation grandissante habite sans doute votre esprit : la surexposition de vos enfants aux écrans
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https://www.commentcamarche.net/securite/protection/37397-interdiction-ia-sexe-europe/
L'Europe va interdire les IA qui génèrent des deepfakes sexuels
May 7, 2026 - Suite à la polémique autour des deepfakes sexuels créés avec Grok, l'Union européenne a voté un texte visant à interdire les IA qui génèrent ce type de visuels...
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https://antipub.org/rapport-pour-une-loi-evin-climat-interdire-la-publicite-des-industries-fossiles/
[Rapport] Pour une loi Évin Climat : interdire la publicité des industries fossiles – Résistance à...
Sep 16, 2021 - Alors que selon un sondage BVA pour Greenpeace France, 65 % des Français·es seraient favorables à l’interdiction des publicités pour les marques contribuant au...
pour unedes industriesrapportloiclimat
https://www.greenpeace.fr/espace-presse/nucleaire-procrastination-depuis-un-an-pour-interdire-luranium-russe-dans-lue/
Nucléaire : procrastination depuis un an pour interdire l’uranium russe dans l’UE - Espace Presse...
May 5, 2026 - Le 6 mai 2025, la Commission européenne présentait au Parlement européen à Strasbourg une feuille de route “REPowerEU” affirmant vouloir mettre un terme aux...
depuis unrusse dansprocrastinationpourinterdire
https://www.actualitesdroitbelge.be/presse/proposition-de-loi-du-20-septembre-2017-visant-a-interdire-le-financement-etranger-d--8217-activites-entravant-le-libre-exercice-des-cultes-en-belgique
PROPOSITION DE LOI du 20 septembre 2017 visant à interdire le financement étranger d’activités...
PROPOSITION DE LOI du 20 septembre 2017 visant à interdire le financement étranger d’activités entravant le libre exercice des cultes en Belgique - Toute...
proposition deloi dule financementseptembrevisant
https://www.noovo.info:443/videos/2026/05/07/devrait-on-interdire-la-surenchere-lors-de-la-revente-de-billets-de-sports-et-de-spectacles/
Devrait-on interdire la surenchère lors de la revente de billets de sports et de spectacles? –...
Nos débatteurs : Meeker Guerrier, Maude Goyer, Justine McIntyre et François Lambert.
lors desports etdevraitinterdirela
https://www.lavenir.net/actu/conso/multimedia/2026/05/07/le-parlement-europeen-et-le-conseil-saccordent-pour-interdire-les-outils-ia-de-denudement-ZYRLK3NY3JHYDCCM6ODIO6GNHI/
Le Parlement européen et le Conseil s'accordent pour interdire les outils IA de dénudement -...
May 7, 2026 - L'assistant IA du réseau X d'Elon Musk,
le parlementet conseilles outilsia depour
https://www.fugues.com/2026/04/29/le-parlement-europeen-veut-interdire-les-therapies-de-conversion-dans-toute-lunion-europeenne/
Le Parlement européen veut interdire les «thérapies de conversion» - Fugues
Apr 30, 2026 - Le Parlement européen a adopté une résolution appelant à l’interdiction des pratiques dites de « thérapies de conversion » à l’échelle de l’Union européenne....
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https://www.stophomophobie.com/le-parlement-europeen-adopte-une-resolution-appelant-a-interdire-les-therapies-de-conversion-dans-lunion/
Le Parlement européen adopte une résolution appelant à interdire les « thérapies de conversion »...
Apr 29, 2026 - Le Parlement européen adopte une résolution appelant à interdire les thérapies de conversion dans l’UE et demande une législation à la Commission européenne.
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https://www.macg.co/aapl/2026/05/apple-fait-interdire-un-logo-dagrume-trop-proche-de-sa-pomme-308453
Apple fait interdire un logo d’agrume trop proche de sa pomme - MacGeneration
May 6, 2026 - Apple est connue pour être plus que pointilleuse sur sa propriété intellectuelle, et en particulier sur son logo. Au point que certains même pas si proches de...
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https://www.numerama.com/politique/2234863-on-doit-reguler-la-parole-sur-les-reseaux-sociaux-macron-veut-en-finir-avec-les-faux-comptes-a-un-an-de-la-presidentielle.html
Emmanuel Macron veut interdire les faux comptes en Europe - Numerama
Apr 17, 2026 - À tout juste un an de la prochaine élection présidentielle, à laquelle Emmanuel Macron ne participera pas, l'exécutif accélère sur le front de la sécurité...
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https://navire.net/2026/interdire-les-reseaux-sociaux.html
Interdire les réseaux sociaux | Navire
Ottawa explore l’idée d’interdire l’accès aux moins de 16 ans à de nombreux réseaux sociaux. Or, les réactions sont nombreuses dans les rues de Toronto....
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https://www.mariefrance.fr/actualite/societe/ryanair-patron-compagnie-aerienne-veut-interdire-alcool-matin-aeroports-besoin-boire-biere-matin-1268666.html
Ryanair : le patron de la compagnie aérienne veut interdire l'alcool le matin dans les aéroports,...
La sortie peut faire sourire, mais le patron de Ryanair a des arguments solides pour réduire la consommation d’alcool dans les aéroports.
le patron dela compagniedans lesryanairveut
https://www.visiontimes.fr/actualite/monde/la-fcc-sapprete-a-interdire-les-tests-des-appareils-electroniques-americains-par-les-laboratoires-chinois-une-mesure-de-securite-majeure
La FCC s’apprête à interdire les tests des appareils électroniques américains par les laboratoires...
May 6, 2026 - La Commission fédérale des communications (FCC) a voté à l’unanimité le 30 avril en faveur d’une proposition visant à interdire totalement aux laboratoires...
les testsdes appareilslafccinterdire
https://omlamaisonducosmetique.com/actualites/a-la-une/la-france-envisagerait-dinterdire-les-ventes-aux-jeunes-nes-apres-2013-a-vie/
La France envisagerait d'interdire les ventes aux jeunes nés après 2013 à vie ! | OM la maison du...
Nov 5, 2025 - Une nouvelle ère pour la cigarette : un projet de loi audacieux s’annonce Le thème…
la franceles ventesaux jeunesinterdirevie
https://www.koolmag.fr/famille/le-syndic-peut-il-vraiment-interdire-la-poussette-de-votre-bebe-dans-le-hall-ce-pere-raconte-son-combat-767257
Le syndic peut-il vraiment interdire la poussette de votre bébé dans le hall ? Ce père raconte son...
Apr 27, 2025 - L’arrivée d’un enfant bouleverse la vie d’un couple, mais elle peut aussi apporter des défis pratiques, surtout pour ceux qui vivent en appartement.
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