https://www.election-presidentielle.fr/la-turquie-adopte-une-nouvelle-loi-cadre-visant-une-resolution-pacifique-de-la-question-kurde/
La Turquie adopte une nouvelle loi-cadre visant une résolution pacifique de la question kurde -...
Sep 21, 2026 - Un développement d’une importance majeure a eu lieu récemment en Turquie. Une loi cruciale a été adoptée dans le cadre
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Le National demande une loi-cadre sur les langues des signes
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https://infogm.org/article_journal/union-africaine-loi-cadre-sur-la-biosecurite/
UNION AFRICAINE – loi cadre sur la biosécurité
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Le projet de loi-cadre sur les transports adopté par les sénateurs en commission
Localtis : Le projet de loi-cadre sur les transports a été adopté, ce 8 avril, en commission par le Sénat. Une cinquantaine d'amendements ont été retenus, dont...
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L'UTPF salue la présentation prochaine de la loi-cadre sur le financement des infrastructures de...
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https://www.fnaut.fr/loi-cadre-transports-depute%C2%B7es-ne-transigez-pas-avec-la-securite-des-cyclistes/
Loi-cadre transports : député·es, ne transigez pas avec la sécurité des cyclistes ! - Fnaut
Loi-cadre transports : député·es, ne transigez pas avec la sécurité des cyclistes ! - La voix des usagers
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Loi cadre-gestion de l’environnement – SOCIETE NATIONALE DES HYDROCARBURES
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Handicap : Sit-in contre un projet de loi-cadre | Le Reporter.ma
Jul 15, 2014 - La Coordination nationale pour la promotion des droits des personnes en situation de handicap et des organisations de la société civile ont organisé, samedi 5...
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Togo : vers une modification de la loi-cadre sur l'environnement - Le Nouveau Reporter
Dec 20, 2023 - Partie aux conventions des Nations unies sur l’environnement, le Togo veut se doter de textes actualisés en vue d’améliorer le cadre de vie des citoyens. Pour
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Assemblée nationale du Bénin : une Loi-Cadre pour moderniser la construction et l’habitat – Cloche...
Mar 12, 2025 - Réunis en séance plénière au Palais des Gouverneurs sous la présidence de Louis Gbèhounou VLAVONOU, les députés béninois ont adopté à l'unanimité la loi...
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