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https://conseil-etat.fr/actualites/execution-provisoire-d-une-peine-d-ineligibilite-le-conseil-d-etat-confirme-la-demission-d-office-de-mme-marine-le-pen-de-son-mandat-de-conseille
Exécution provisoire d’une peine d’inéligibilité : le Conseil d’État confirme la démission d’office...
Le Conseil d’État rejette la question prioritaire de constitutionnalité (QPC) de Mme Marine Le Pen soulevée à l’occasion du recours contre l’arrêté préfectoral...
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https://www.worldsbk.com/fr/news/2026/09/30/calendrier-provisoire-du-worldsbk-2027-devoile-debuts-en-chine-et-retour-de-valencia/1144887
Calendrier provisoire du WorldSBK 2027 dévoilé : débuts en Chine et retour de Valencia
Des adieux de Phillip Island au retour de Valencia, en passant par une finale à Shanghai, découvrez les dates clés et les changements du calendrier provisoire...
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https://fcsii.ca/le-temps-est-venu-de-mettre-laccent-sur-la-mise-en-oeuvre-dun-regime-universel-dassurance-medicaments/
Avec un rapport provisoire prometteur, le temps est venu de mettre l’accent sur la mise en œuvre...
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https://www.tahiti-infos.com/L1-le-classement-provisoire_a81255.html
L1 : le classement provisoire
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https://abidjanpress.com/cpinouveau-refus-de-liberte-provisoire-a-laurent-gbagbo-majorite-juges-de-chambre-de-premiere-instance-de-cour/
CPI/Nouveau refus de la liberté provisoire à Laurent Gbagbo par la majorité des juges de la Chambre...
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https://cartegrise.express/blog/carte-grise-provisoire-ww/
Carte grise provisoire WW : durée et démarche (2026) | Carte Grise Express, le blog
Carte grise provisoire WW : à quoi sert le CPI, sa durée de validité de quatre mois, la plaque rose, les documents du dossier et la démarche en ligne.
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https://www.blick.ch/fr/suisse/le-tribunal-federal-justifie-le-placement-provisoire-dun-bebe-premature/ht6v80v
Le Tribunal fédéral justifie le placement provisoire d'un bébé prématuré
Mar 13, 2024 - Le Tribunal fédéral a donné raison à la justice vaudoise qui avait provisoirement placé une fillette prématurée. Cette mesure était la seule envisageable selon...
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https://www.federation-apcp.org/evenement/50-metres-la-legende-provisoire/
50 mètres, la légende provisoire | Fédération APCP
L'Agence de Géographie Affective et Olivier Villanove présentent "50 MÈTRES, la légende provisoire", projet participatif qui interroge la place et la liberté...
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https://www.infosfoot.net/2025/12/08/coupe-arabe-des-nations-groupe-b-classement-final-provisoire-et-suspense-pour-les-quarts-de-finale/
Coupe Arabe des Nations – Groupe B : classement final provisoire et suspense pour les quarts de...
Lors de la 3ᵉ journée du Groupe B de la Coupe Arabe des Nations, deux matchs cruciaux sont au programme : Maroc – Arabie Saoudite et Oman – Comores, tous deux...
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https://www.brut.media/fr/articles/mutilation-de-chevaux-en-normandie-le-suspect-en-detention-provisoire
Mutilation de chevaux en Normandie: le suspect en détention provisoire
Un jeune homme soupçonné d'avoir tué cinq équidés et d'en avoir blessé grièvement 10 autres en Normandie ces derniers mois a été placé en détention provisoire...
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https://erwanbalanant.com/manifesto/69CuF1pWnWkmn8BTfjCWOk/proposition-de-loi-visant-a-creer-une-ordonnance-provisoire-de-protection-immediate
Proposition de loi visant à créer une ordonnance provisoire de protection immédiate | Site Internet...
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Fortes pluies et inondation : bilan provisoire des records - Actualités La Chaîne Météo
Les pluies ont été intenses au sud-ouest de la France avec de nombreuses inondations. Désormais, les pluies vont s'estomper et une lente décrue pourra se...
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https://www.francoismolins.fr/lettres-ouvertes-et-chronologie-des-faits/demande-provisoire-aide-juridictionnelle-et-procedure-de-refere/
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Email du Professeur Agrégé des Facultés de droit Yves Strickler me confirmant que ma demande d'admission provisoire à l'aide juridictionnelle semble recevable...
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Le Conseil Électoral Provisoire ouvre les inscriptions des partis politiques du 2 au 12 mars. -
Feb 28, 2026 - Le Conseil Électoral Provisoire ouvre les inscriptions des partis politiques du 2 au 12 mars. Le Conseil Électoral
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Arrêté N° AM2511131325 du 13 novembre 2025 – Portant réglementation provisoire de la circulation et...
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Proposition de loi renforçant l'ordonnance de protection et créant l'ordonnance provisoire de...
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Fête de la Libération : les personnalités devant l'hôtel de ville provisoire
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https://www.nouvellessemaine.fr/index.php/annonces-legales/190-avis-au-public/9108-commune-de-trois-rivieres-proces-verbal-provisoire-de-l-etat-d-abandon-manifeste.html
COMMUNE DE TROIS-RIVIÈRES PROCÈS-VERBAL PROVISOIRE DE L’ÉTAT D’ABANDON MANIFESTE
Premier site d'information de la Guadeloupe
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https://nachvan.com/?d=014013429
Nach Van Van Dance Company | Bienvenue sur le site provisoire de Nach Van Van Dance Company
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https://ville-montbrison.fr/publications/arrete-municipal-2026-646-at-du-2-09-26-portant-reglementation-provisoire-pour-evenement-associatif-et-communal-place-bouvier-avenue-dallard-et-jardin-dallard/
ARRETE MUNICIPAL 2026/646/AT DU 2/09/26 portant réglementation provisoire pour évènement associatif...
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